Vol 2, Décembre 2023
Journal l'Impact
Bienvenue à la 2e édition de L’Impact!
J’aimerais d’abord remercier mon prédécesseur Yan Lanthier pour avoir fondé L’Impact et pour le travail qu’il a accompli à titre de Vice-Président aux communications. Je tiens également à le remercier de son aide pour me mettre à niveau dans mon nouveau rôle de Vice-Président aux communications et enfin, le féliciter pour son nouveau rôle de Vice-Président Général du STTRRC. Nous sommes entre bonnes mains! Je tiens également à féliciter tous les membres du comité exécutif dans leurs nouvelles fonctions, avec une mention spéciale à Jean-Daniel Savard qui a été élu Vice-Président à la formation le 30 novembre dernier. Comme moi, c’est un nouveau visage au sein du Comité Exécutif et je lui souhaite bonne chance!
Puisqu’il s’agira du dernier Journal l’Impact de l’année, j’aimerais profiter de l’occasion pour vous souhaiter, à vous tous et à vos familles, un joyeux Noël et un joyeux temps des Fêtes. Cela a été toute une année, et j’espère que vous aurez tous l’occasion de mettre de côté toute idée de travail et de profiter de vos vacances avec votre famille et vos proches, et de revenir dans la nouvelle année rafraîchis et prêts à relever tous les défis que 2024 nous lancera!
En terminant, si vous avez des questions ou des commentaires relatifs à l’information/communications, n’hésitez pas à venir me voir ou à me contacter à mario.golek@csn-rrc.ca
Mario Golek
Vice-Président Communications
STTRRC-CSN
Message du Président du STTRRC-CSN
Bonjour chers membres,
J’aimerais débuter ce mot du Président en vous remerciant du vote de confiance que vous nous avez démontré lors des dernières élections. Votre Équipe Exécutive sera en place pour les trois prochaines années afin de bien vous représenter. Je tiens à féliciter les deux nouveaux membres du comité, soit Mario Golek ainsi que Jean-Daniel Savard qui viendront solidifier notre groupe avec leur expérience et leur expertise. Je suis bien fier d’avoir la chance de pouvoir travailler avec eux dans le but de donner un service aux membres à la hauteur du STTRRC-CSN.
Avec l’année 2023 qui tire à sa fin, j’espère de tout cœur que vous allez profiter du congé des fêtes afin de bien vous reposer et de passer du bon temps avec votre famille et vos proches. L’année 2024 en sera une importante à tous les niveaux, dont celui de faire valoir nos droits aux griefs surtout ceux en lien aux litiges que nous avons encourus avec RRC suite au protocole de retour au travail après le lock-out. Je vous invite à lire la section rapport du VP Atelier de ce présent journal afin de prendre connaissance des prochains griefs qui seront entendus par un arbitre du tribunal administratif du travail.
En espérant que vous allez apprécier cette deuxième édition du journal syndical l’Impact.
Bonne lecture!
Votre Président,
Richard Dufour
Message du Vice-Président Général du STTRRC-CSN
Comme vous l’avez probablement vu sur les babillards syndicaux, j’occuperai dorénavant le poste de Vice-Président Général du STTRRC. Ma motivation à accepter ce poste est simplement d’aider notre Exécutif à servir tous nos membres le mieux possible et à prêter main forte à Richard en cas de besoin.
Mon poste à l’Information sera assuré par Mario Golek. Il s’occupera désormais de notre journal Impact! Je suis convaincu qu’il fera un excellent travail.
Merci à tous pour votre confiance. Je vous souhaite un merveilleux Temps Des Fêtes auprès de votre famille, de vos amis ainsi que vos proches!
Yan Lanthier
Vice-Président général
Message du Trésorier
Du côté de la trésorerie du STTRRC-CSN, les finances sont regardées de près. Le comité de surveillance, composé de Steeve Mayer, Alain Pérusse et Éric Boivin, s’est réuni le 2 octobre dernier pour passer en revue les transactions de janvier à août 2023.
La suite des travaux pour l’année s’effectuera en janvier 2024. Le rapport final de l’année financière 2023 sera présenté lors de l’assemblée générale à la fin de janvier 2024. Le budget est respecté dans la majorité des cases budgétaires.
Parlant de budget, celui pour l’année 2024 sera présenté à cette même Assemblée Générale de janvier. Il devra alors être entériné par les membres. Au plaisir de vous y voir en grand nombre !
Sylvain « Billy Bob » David
Trésorier
STTRRC-CSN
Message du Comité Santé Sécurité au Travail
La santé et sécurité au travail est primordiale en entreprise, non seulement pour prévenir les risques physiques, mais aussi les risques psychiques.
L’équipe SST fait la prévention, l’inspection des lieux, l’identification des sources de danger, assiste les travailleurs dans l’exercice de leurs droits et plusieurs autres fonctions présentes à l’article 90 de la loi, LSST. Il est primordial de savoir que si vous êtes victime d’un accident de travail, d’une lésion professionnelle ou bien même de harcèlement psychologique ou physique, il est important de communiquer avec votre représentant SST, Maxime Pineault ou avec son équipe qui sont : Sylvain Gélinas, Annie Rivard et Gérard Séhounhouedo.
De plus, nous avons plusieurs dossiers CNESST qui sont en litige devant le tribunal administratif du Travail (T.A.T.). Il y a deux semaines, un de ces dossiers a été gagné haut la main grâce à l’aide et aux conseils de notre procureur à la défense de la CSN. N’attendez pas de vous blesser avant d’agir.
Votre comité SST
Votre équipe d’Entraidantes et d’Entraidants
Les entraidantes et les entraidants peuvent, par exemple, être d’une aide précieuse auprès de collègues vivant de la détresse psychologique ou éprouvant des problèmes de santé psychologique, d’alcoolisme ou de toxicomanie, de violence conjugale et lors du retour au travail. L’équipe est préoccupée par la qualité de vie, l’entraide et la solidarité entre collègues. Ils seront attentifs et à l’écoute des autres, ils connaissent les ressources institutionnelles et communautaires. Tout ce que vous allez leur mentionner ou divulguer sera confidentiel. Le respect et l’écoute, résume bien votre équipe qui est en place. Plusieurs personnes ont pu utiliser notre appui pour mieux s’en sortir et utiliser les ressources nécessaires que l’on peut leur donner. L’entraide au travail est importante et le plus important est d’écouter les autres. Ne jamais céder quand on peut s’entraider.
Aussi, votre syndicat collabore avec les professeurs Mélanie Dufour-Poirier (École de relations industrielles, Université de Montréal) et Jean-Paul Dautel (Département de relations industrielles, Université du Québec en Outaouais) à l’intérieur d’un projet de recherche portant sur les stratégies de prévention des atteintes a la santé au travail menées par les syndicats dans le secteur de l’aérospatiale. Mélanie et Jean-Paul viendront présenter leur projet et les démarches qui y sont associées lors de la prochaine assemblée générale du 29 janvier 2024. Ils se feront un plaisir de répondre a vos questions et souhaitent vous y voir en grand nombre!
De votre équipe d’entraide
Rapport du Comité d’Atelier
Note : Tous les textes surlignés en jaune sont des mises à jour des griefs du volume 1 du Journal l’Impact.
Grief 21-008 :
L’employeur refuse d’effectuer une fermeture partielle de ses installations et force les employés à travailler le 30 et 31 décembre 2020. L’article 6.02 de la convention collective considère ces deux jours de congé additionnels non travaillés et décrit le mode de compensation. (En attente de la décision de la cour supérieure sur la contestation de l’employeur de la décision 2468 arbitrale initiale. En pourvoi judiciaire en février 2024).
Grief 22-013 :
Le 15 mars 2022, par l’entremise d’une lettre postée et envoyée à nos membres, l’employeur déclare qu’il met les salariés de l’unité de négociation en lock-out. De ce fait, ils indiquent que les couvertures d’assurances collectives seront suspendues durant le lock-out. Ceci contrevient à l’article 27.03 de la convention collective qui stipule que les conditions et termes contenus dans la présente convention collective continueront de s’appliquer jusqu’à la signature de la nouvelle convention collective. Une date d’arbitrage a été fixée au 16 janvier 2024.
Grief 22-018 et Grief 23-010 :
Nous contestons le calcul de l’indemnité de vacances annuelles établi selon les paramètres de l’article 10.09 de la convention collective, concernant les salariés ayant plus que trois (3) semaines de vacances et qui se sont absentés pour cause de maladie ou pour congé parental. Ceci est une discrimination en vertu de la Charte Québécoise. – en attente de dates d’arbitrage. Des discussions ont lieux entre le conseiller syndical et l’avocat de l’entreprise.
Grief 22-019 :
L’employeur refuse de respecter le protocole de retour au travail, tel que dûment négocié de bonne foi entre les parties, en ce qui concerne la notion d’ancienneté et de durée de service durant le conflit de travail, en ce qui a trait au régime de retraite. Une date d’arbitrage a été fixée au 26 mars 2024.
Grief 23-002 :
L’employeur ne respecte pas les modalités de la convention collective en forçant des employés qui ne sont pas chef d’équipe à faire des tâches de chef d’équipe. Une date d’arbitrage a été fixée au 6 mars 2024
Grief 23-004 :
Conformément à notre convention collective, notamment l’article 23.03, nous contestons la position de l’employeur tel qu’indiqué dans la lettre datée du 30 janvier 2023, de ne pas respecter les modalités relatives à la participation des salariés durant une absence. Une date d’arbitrage a été fixée au 7 mai 2024.
Grief 23-009 :
Tel que la convention collective le stipule (référence à la recommandation du ministère), nous contestons la décision de l’employeur de refuser de payer sa contribution au régime de retraite, tel que le prévoit l’article 23.01 a) (10%) et ce, rétroactivement au 22 mars 2020. Une date d’arbitrage a été fixée au 21 février 2025.
Grief 23- 016 :
Le Syndicat affirme que les salariés en maladie (assurance), CNESST, SAAQ, congé de maternité, paternité ou congé parental, même s’ils ont manqué du temps de travail considérable ou même s’ils n’ont pas travaillé en 2021,2022 et les années suivantes devraient recevoir le boni corporatif au complet et non au prorata du nombre d’heures travaillé durant l’année. Ceci découle du fait que ces travailleurs sont protégés par l’article 10 de la Charte québécoise et qu’ils ne peuvent pas être discriminés en vertu d’un handicap ou de leur état civil. Un arbitre a été sélectionné. Dates à suivre
Grief 23-020 :
Contestation de la décision de l’employeur de faire exécuter du travail qui appartient aux salariés de l’unité de négociation (opérateurs de machines fixes), par des personnes qui ne sont pas visées par le certificat d’accréditation. Une date d’arbitrage a été fixée au 13 décembre 2024.
Grief 23-022 :
Le syndicat conteste la mauvaise application de l’employeur à l’article 11.04. L’employeur omet de transmettre par courriel interne a tous les employés les détails du poste dès l’affichage. Une prolongation des délais a été acceptée par le syndicat et la compagnie jusqu’au 19 janvier 2024.
Grief 23-024 :
L’Employeur refuse de se conformer à la convention collective qui l’oblige à ouvrir le temps supplémentaire à tous les employés intéressés à compenser les jours de congé additionnels du temps des fêtes en 2023. Un avis d’arbitrage a été envoyé à la compagnie.
14 griefs des membres à différentes étapes
Votre Comité d’Atelier
STTRRC-CSN
Message du Secrétaire-Archiviste
Rôle de vos comités
Exécutif
Administration des affaires du syndicat telles que budget, application des décisions prises au conseil syndical, communications, formation des comités, autorisations légales…
Conseil syndical
Appuie, modifie et vote sur les décisions prises par le comité exécutif.
Le conseil est composé des comités suivants : le comité exécutif, les délégués syndicaux, les comités d’atelier, de santé et sécurité, de retraite et du comité de négociation.
Atelier
S’assure du respect de l’application de la convention collective. Rédige les griefs et s’occupe des relations de travail avec l’employeur. Le comité amène les griefs devant un arbitre du travail si un règlement n’est pas trouvé à l’interne.
SST – santé et sécurité au travail
→ À contacter en priorité si vous avez un accident de travail
Participe avec l’employeur à l’identification et à l’évaluation des risques présents dans le milieu de travail afin d’en prévenir les accidents. Enquête sur les événements qui ont causé ou qui auraient pu causer un accident de travail ou une maladie professionnelle puis soumet des recommandations à l’employeur et à la CNESST.
Retraite
S’assure conjointement avec l’employeur que les régimes de retraite sont gérés adéquatement.
Surveillance
Examine les revenus, les dépenses et les rapports de trésorerie. Les membres de ce comité ne peuvent faire partie du conseil syndical; ils doivent en être indépendant
Négociation
Négocie la convention collective avec l’employeur selon les demandes et besoins des membres. Après la période de négociation, ce comité devient le comité de relations de travail qui rencontre l’employeur sur une base trimestrielle afin de réviser la convention collective et proposer de la modifier au besoin. Si tel est le cas, les membres du syndicat devront voter sur ces changements.
Assurances
Aide à faire l’interprétation du plan d’assurances. Peut faire la révision du dossier en cas de litige avec la Sun Life et explique aux membres leurs droits.
Délégués syndicaux
Communiquent aux membres les informations qu’ils ont reçues lors du conseil syndical. Ils sont les personnes ressources lorsqu’il y a conflit avec un superviseur.
Entraidants
Écoutent les membres qui rencontrent des difficultés personnelles (famille, santé, toxicomanie, dettes…) et les dirigent vers les ressources appropriées.
Formation
Participe avec l’employeur à établir les besoins et mettre en place les programmes de formation. Fait un suivi des formations, développe le processus d’évaluation et révise le contenu et résultats des examens.
Pour nos nouveaux membres et pour ceux qui ne savent pas comment fonctionne notre syndicat, voici quelques exemples :
L’équipe exécutive se réunit une fois par mois pour discuter des affaires syndicales et prendre des décisions.
Le conseil syndical est composé de tous les représentants syndicaux et se réunit une semaine après la réunion de l’équipe exécutive pour entériner les décisions prises par l’exécutif. Vous êtes tous invités à nous rejoindre mais gardez à l’esprit que seuls les représentants syndicaux sont libérés pendant 2 heures. Si vous assistez à une réunion du conseil syndical (13h30), vos heures ne seront pas payées par la compagnie.
Le comité d’atelier rencontre les représentants de RRC une fois par semaine pour discuter des litiges liés à la convention collective.
Notre président ainsi que notre vice-président du comité d’atelier rencontrent Denis Giangi et un(e) représentant des relations de travail sur une base mensuelle.
Yannick Ricard
Secrétaire Archiviste
STTRRC-CSN
Vos représentants syndicaux
INFO RETRAITE!
Êtes-vous toujours admissible aux avantages que procurent les Fonds de solidarités FTQ ou d’actions CSN? Les épargnants ayant un revenu imposable de plus de 112 655 $ en 2022 ne pourrons plus bénéficier des crédits d’impôt de 30 % relatifs à un fonds de travailleurs (15 % au Québec et 15 % au fédéral) pour toute cotisation effectuée entre le 1er janvier et le 31décembre 2024.
Votre admissibilité est déterminée deux années d’imposition à l’avance, soit en 2022 pour 2024. Le montant de 112 655 $ en 2022 figure à la ligne 299 de votre déclaration de revenus du Québec.
Ce revenu imposable maximal changera chaque année. Pour vos cotisations de 2025, le revenu imposable maximal de 2023 passera de 112 655 $ à 119 910 $.
Prenez aussi note que vous n’êtes plus admissibles aux crédits de 30% après 65 ans. Si vous perdez le droit aux crédits d’impôt relatifs à un fonds de travailleurs et que vous continuez à cotiser au Fond FTQ par retenue sur le salaire, il est de votre responsabilité de demander au service de paie de l’employeur de cesser la remise des déductions d’impôts immédiates relative à ce 30 %.
Paul D’Amico
Comité de retraite
STTRRC-CSN
Message du comité Paritaire Sunlife
Sujets adressés à Sun Life lors de la réunion du comité paritaire du 20 octobre 2023
Appareil pour l’apnée du sommeil
Une prescription ou de nouveaux tests sont demandés par Sun Life pour le renouvellement d’un appareil d’apnée du sommeil car l’appareil n’est plus un frais admissible pour les cas légers d’apnée du sommeil. Le renouvellement se fait aux 60 mois. Il se peut que l’état de santé du participant s’améliore et ne requiert plus d’appareil.
En janvier 2021, Sunlife a apporté un changement administratif lié au remboursement de ces frais. En effet, Sunlife ne remboursons plus les appareils à pression positive continue pour les cas légers d’apnée du sommeil. Sunlife continuera toutefois de les rembourser pour les cas modérés ou sévères. Cette nouvelle pratique s’inscrit dans les pratiques de l’industrie et les lignes directrices de l’Agence canadienne des médicaments et des technologies de la santé (ACMTS). Elle recommande de modifier son mode de vie plutôt que d’utiliser un appareil à pression positive continue.
Retraités et médicaments RAMQ
Nous avons découvert qu’il était possible pour les pharmaciens de contourner les systèmes de Telus et de faire rembourser la portion non remboursée des médicaments RAMQ. Votre contrat stipule qu’à 65 ans, les retraités sont couverts par la RAMQ et que la partie des médicaments
non couverts par la RAM,Q n’est pas couverte par votre contrat. Les retraités ont été remboursé par erreur. Il a été décidé de ne pas récupérer les sommes payées par erreur mais nous avons corrigé la structure pour s’assurer qu’on ne rembourse plus aucun médicament RAMQ à partir de 65 ans.
Syndicalement,
Martin Sicard
Délégué comité paritaire Sunlife
STTRRC-CSN
martin.sicard@csn-rrc.ca
RAPPELS
Pour les nouveaux employés ayant complété leur probation, n’oubliez pas d’apporter vos documents d’adhésion au régime de retraite RRPC ainsi que votre document de désignation de bénéficiaire au bureau syndical.
La prochaine Assemblée Générale se tiendra le 29 janvier 2024. La présentation et l’adoption du budget 2024 auront lieu.
EN BREF!
- Les élections du Comité Exécutif ont eu lieu en novembre dernier. Nous aimerions prendre le temps de vous remercier tous et chacun de la confiance que vous avez démontré à notre égard. Nous travaillerons pour vos intérêts et vos droits au meilleur de nos connaissances durant les 3 prochaines années. Par le fait même, nous aimerions souhaitez la bienvenue dans votre comité exécutif à Mario Golek ainsi que Jean-Daniel Savard. Leur ajout à notre équipe est très apprécié.
- Saviez-vous qu’il existe une école de la relève syndicale? Il s’agit de trois jours de formation, d’échanges et de réseautage entre jeunes de moins de 35 ans qui se déroule au Centre de Villégiature Jouvence à Orford. N’hésitez pas à communiquer avec nous ou rendez-vous sur https://csn.qc.ca/ecole/ pour tous les détails.
- Le comité de francisation est à la recherche de candidats qui aimeraient s’impliquer afin d’améliorer l’utilisation de la langue Française à l’intérieur de l’usine.
Saviez-vous que lors de la dernière négociation, nous avons réalisé un gain relatif aux jours de congé pour obligations familiales (journées familiales). Ces 2 premières journées sont dorénavant rémunérées par l’employeur. (Article 9.02 (f))
- – Encore cette année, en prévision de Noel, votre Syndicat remettra des cartes cadeaux aux personnes étant en invalidité de longue durée afin d’égayer un peu leur Temps des Fêtes.- À présent, vous devriez tous avoir reçu le cadeau syndical de cette année. Nous espérons que la nouvelle boîte à lunch du STTRRC-CSN vous plaît! Nous tenons à remercier nos partenaires, indiqués au dos de la boîte à lunch, pour nous avoir aidés à financer vos cadeaux ! Voici votre équipe syndicale qui travaille fort pour les assembler !